PRÉAMBULE

Aujourd’hui L’espoir, est un organisme à but non-lucratif immatriculée au Registre des Entreprise du Québec, propose sur ses sites espoir.ca, espoir.online et portailevangelique.ca ainsi que sur ses applications pour mobiles et tablettes (ci-après ensemble dénommés le Site) des contenus Chrétiens en langue française sous forme de vidéos, audios, de livres en ligne, de résultats de recherche en lien avec la proximité de l’utilisateur et d’autre informations sous plusieurs formes et géré par des accès privilégié. Ce service est régi par les présentes conditions générales de service (ci-après dénommées les CGS), à l’exclusion de tout autre document ou condition. Toute consultation du Site et tout inscription depuis le Site implique l’adhésion entière et sans réserve de l’utilisateur aux présentes CGS.Aujourd’hui l’Espoir se réserve la possibilité de modifier à tout moment les CGS. Les nouvelles conditions générales de service seront, le cas échéant, portées à la connaissance du client par modification en ligne et seront applicables à l’instant. Les CGS en langue française en cours de validité sont accessibles à tout moment sur le Site.Les CGS sont soumises à la loi. En cas de litige, les tribunaux Canadiens seront prioritairement les premiers assujetti et les seuls compétents si les cadres de leurs fonctions le permets.

1. UTILISATION DU SITE

Le contenu du site portailenvangelique.ca est consultable par les utilisateurs dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, librement pour le contenu gratuit, en contrepartie d’un abonnement pour le contenu priver. Il en est de même pour les fils RSS et les newsletters.Toute réexploitation dans un cadre professionnel ou commercial ou toute commercialisation de ce contenu auprès de tiers est interdite, sauf accord exprès d’Aujourd’hui L’espoir.Les entreprises souhaitant réexploiter le contenu du site, par l’accès api ou par les flux RSS, sont invitées à contacter le service d’Aujourd’Hui l’Espoir à l’adresse info@espoir.ca.

2. ABONNEMENT

Le site portailevangelique.ca offre à son utilisateur, en accès gratuit sur Internet, l’accès à l’information privé de ses abonnements qui lui ai disponible au moment de sa connexion. Le Portail Évangélique complète ce site d’une gamme de services permettant à l’utilisateur un accès différencié aux informations.

À tout moment le Portail Évangélique se réserve le droit de retirer un accès privé ou de désactiver un abonné sans préavis en lien avec la mauvaise utilisation du Site ou sous d’autre forme en lien avec le Portail Évangélique. La mauvaise utilisation inclus les propos difflamatoir sur le raciste, sexiste, origine, croyance, de provocation négative ou sur tout autres formes anti-biblique ou satanique, sur tout tentative de perser la sécurité peu import la raison, de changer le contenu sans l’autorisation, de perturber le bon fonctionnement du système, d’intercepter l’information ou de réinterpreter le contenu.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus (textes, images, photographies, infographies, diaporamas, vidéos…) mis à disposition sur le Site, tous les programmes et/ou technologies fournies en relation avec le Site et, plus généralement, tout ou partie du Site lui-même sont protégés au titre des droits de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. La souscription d’un abonnement n’entraîne le transfert d’aucun de ces droits de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur, quel qu’il soit.En conséquence, l’utilisateur s’interdit :1) de reproduire et/ou d’utiliser les marques, noms et logos présents sur le site,

2) de copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autre tout ou partie des contenus (même partiellement) présents sur le Site,

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La reproduction d’un ou de plusieurs des contenus et services présents sur les sites du Portail Évangélique dans leur intégralité ou non, est soumise à une autorisation préalable et expresse du Portail Évangélique. Pour toute information précise à ce sujet, merci de contacter le service du Portail Évangélique à l’adresse info@espoir.ca.La violation de ces dispositions impératives est constitutive d’une contrefaçon et soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

4. RESPONSABILITÉ

Le client utilise les services du Portail Évangélique à ses risques et périls. Le Portail Évangélique ne peut garantir en aucun cas que les services proposés ne subiront aucune interruption. L’obligation de fourniture du Portail Évangélique se limite à une obligation de moyens.

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Toutes les informations et données diffusées dans les publications éditées par Portail Évangélique sont fournies à titre d’information et de divertissement. Ni Portail Évangélique ni aucun de ses partenaires ne saurait être tenus pour responsables d’un quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter d’erreurs, d’omissions ou de retards dans la transmission des dites informations.

Les photographies et les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité du Portail Évangélique ne saurait être engagée en cas d’erreur dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.

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5. DONNÉES PERSONNELLES

Aujourd’hui l’Espoir, principal éditeur du site portailevangelique.ca et des applications mobiles sous la marque Portail Évangélique, respecte la vie privée de ses utilisateurs et clients et s’engage à ce que toutes les informations qu’il recueille permettant d’identifier ce dernier soient considérées comme des informations confidentielles. Tous informations privé et personnel publié en dehors de votre profil n’est pas assujetti au précédent, mais peut néanmois être corrigé et/ou effacé par un administrateur de notre équipe.Pour connaître les modalités de traitements de vos données personnelles par le Portail Évangélique, pour être informé sur vos droits sur ces données, et pour en savoir plus sur les cookies, nous vous invitons à consulter notre politique de données personnelles ou à contacter notre délégué à la protection des données. Vous pouvez modifier vos informations personnelles soit en ligne sur la page consacrée à votre compte, par la poste ( C.P. 34143 Québec ( QC ) G1G 6P2 ) ou par courriel : info@espoir.ca.

Sachez que nous pouvons réclamer tout informations justifiant votre identité avant d’apporter le changement demandé.

6. RÉCLAMATIONS ET MÉDIATION

Pour toute information, question ou conseil, le service clientèle du Portail Évangélique peut être contacté par courriel à info@espoir.ca.

7. LIENS

Le Portail Évangélique ou un tiers peuvent établir un lien avec d’autres sites ou sources. Le Portail Évangélique ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites et ces sources et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes ni ne la garantit. Le Portail Évangélique ne s’approprie pas les contenus auxquels ces sites ou sources donnent accès et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui concerne ces contenus.

Les liens et, en particulier, les recherches sont réalisés en grande partie automatiquement et, à cause de leur nombre, ne peuvent être en aucun cas vérifiés par les collaborateurs du Portail Évangélique. Si toutefois dans les pages des sites du Portail Évangélique se trouve un lien avec une page externe dans laquelle des contenus illicites venaient à être diffusés par un tiers, Portail Évangélique effacera, après avoir été informé desdits contenus, le lien avec cette page.

8. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1- Modifications et renonciations.Portail Évangélique se réserve le droit de modifier les conditions générales.2- Intégralité de l’accord. Les conditions générales représentent l’intégralité de l’accord passé entre l’ utilisateur et Portail Évangélique relatif à l’objet visé. 3- Force majeure. Ni Portail Évangélique ni aucune partie tierce participant à la fourniture du service ne seront tenus responsables en cas de défaillance ou de retard dans l’exécution de leurs obligations au titre des conditions générales résultant de causes indépendantes de leur volonté, à l’inclusion et sans limitation aucune de cas de force majeure, actes des autorités civiles ou militaires, incendies, inondations, séismes, émeutes, guerres, actes de sabotage, défaillances de réseaux, erreurs de codage de fichiers électroniques, limites de logiciels ou incapacité d’obtenir des services de télécommunication ou mesures gouvernementales, pour autant, toutefois, que les parties concernées prennent toutes dispositions raisonnables afin d’atténuer les effets résultant des dites situations. 4- Base de négociation. Le client et Portail Évangélique reconnaissent et conviennent que les exclusions de garantie, ainsi que les limitations de responsabilité et de recours figurant dans les conditions générales sont tangibles et constituent les bases des conditions générales.5- Définitions« L’utilisateur » désigne une personne physique qui consulte le site portailevangelique.ca. « Le client » désigne une personne physique qui s’inscrit et/ou s’abonne auprès du Portail Évangélique dans le but d’acquérir des services offerts par le Portail Évangélique sur le site portailevangelique.ca ou sur une application mobile éditée par le Portail Évangélique. « Informations personnelles relatives à un client » désigne le nom, le prenom, le nom utilisateur, l’adresse de courrier électronique, la date de naissance, le l’adresse, date de naissance et le titre d’un client ou internaute. « Fournisseurs d’informations » désigne les tiers fournissant les informations contenues dans les services du Portail Évangélique. « Informations » désigne le texte et les images.

9. CONDITIONS D'ACCÈS AU ÉVÉNEMENTS ABONNÉS

Seuls les abonnés du Portail Évangélique bénéficiant d'un accès peuvent se connecter au site et profiter ainsi des événements proposés.Mise à disposition des placesOffres valables dans la limite des places disponibles. Les invitations seront à récupérer aux guichets des établissements concernés. D’autres pourront être directement et gracieusement adressées aux abonnés par La Poste à l’adresse qu’ils auront indiquée. Le Porail Évangélique indiquera clairement aux invités les conditions de mise à disposition pour chacune des invitations accordées.Annulation ou report de l'événementLe Porail Évangélique ne peut garantir que les événements programmés auront bien lieu. En cas d’annulation (annulation de l’événement pour des raisons propres à l’organisateur, menace terroriste, cas de force majeure …). En cas d’annulation de l’événement, aucun dédommagement ne sera dû par le Porail Évangélique.